Infos Légales Annonces
Mentions concernant nos annonces publiées
Pour une annonce terrain seul (sans maison définie)
Maisons Evolution, constructeur de maisons individuelles, propose en collaboration avec ses partenaires fonciers, une sélection de terrains constructibles, selon disponibilité, pour la construction de maisons neuves, avec un contrat de construction de maison individuelle, dans le cadre de la loi du 19/12/1990. Prix net, hors frais notariés, d’enregistrement et de publicité foncière.
Terrain compris | OUI |
Raccordement aux réseaux compris | NON |
Pour une annonce terrain+maison
Maisons Evolution, constructeur de maisons individuelles, propose en collaboration avec ses partenaires fonciers, une sélection de terrains constructibles, selon disponibilité, pour la construction de maisons neuves définies par le constructeur, avec un contrat de construction de maison individuelle, dans le cadre de la loi du 19/12/1990. Prix net, hors frais notariés, d’enregistrement et de publicité foncière.
Terrain compris | OUI |
Raccordement aux réseaux compris | NON |
Garantie de remboursement de l’acompte | CGI BAT |
Garantie de livraison et délais convenus | CGI BAT |
Responsabilité civile professionnelle | AVIVA ASSURANCES |
Garantie décennale | AVIVA ASSURANCES |
Assurance dommage-ouvrage | AVIVA ASSURANCES |